Règlement intérieur
L’AS Bouvines est une association régie par la loi de 1901. Toute adhésion entraîne l’acceptation pleine et entière de ce présent règlement.
Article 1 : Le présent règlement a pour but de préciser les conditions d’inscription et de fonctionnement de notre association.
Article 2 : Une inscription effective au Club implique chaque année la constitution d’un dossier complet.
Article 3 : Pour les réinscriptions, le groupe d’affectation est précisé par le maître- nageur de l’année précédente. Pour les nouvelles inscriptions, un test avec un maître-nageur de l’association est obligatoire.
Article 4 : Des frais de dossier de 40€ (quarante euros) sont inclus dans la cotisation demandée par activité ; ces frais de dossier ne sont en aucun cas remboursables.
La cotisation est réglable en 1,2, ou 3 chèques à l’ordre de l’AS Bouvines, en liquide ou par carte bleue. Les chèques vacances et les coupons sport sont également acceptés.
Article 5 : Le montant des cotisations, variable suivant les groupes est indiqué sur la feuille des horaires et dans la fiche d’inscription. Il ne peut évoluer quelle que soit la date de début ou de fin de la saison.
Pour les inscriptions en cours de saison, un calcul au prorata du temps passé est effectué.
Plus aucun remboursement n’est envisageable après la fin décembre, sauf sur présentation d’un certificat médical prescrivant un arrêt de 90 jours minimum.
Article 6 : L’association ne peut être tenue responsable des fermetures occasionnelles, même prolongées, des installations mises à sa disposition par la Ville de Paris.
Aucun remboursement ne pourra être demandé pour ces éventuelles fermetures quelle qu’en soit la cause.
L’association ne peut être tenue responsable des vols pouvant intervenir pendant les entraînements ; des casiers sont à disposition pour sécuriser les effets personnels.
Article 7 : Les horaires des créneaux indiqués prennent en compte l’heure d’entrée dans l’établissement et non sur le bassin. Il est impératif de respecter le créneau sur lequel l’enfant est inscrit.
Article 8 : Pour les groupes « compétition » une licence assurance de la Fédération Française de Natation (FFN) est incluse dans le montant de la cotisation. Un groupe compétition existe aussi pour la section volley-ball affiliée à la Fédération Sportive et Gymnique du travail (FSGT)
Article 9 : En adhérant à l’Association Bouvines, association crée en 1952 et agréée Jeunesse et sports, chaque Adhérent ou Parent d’Adhérent s’engage à respecter et à faire respecter par son (ses) enfant (s) le règlement intérieur des locaux mis à disposition par la Ville de Paris (propreté, accès bassins, accès vestiaires…). L’utilisation de l’image de l’Adhérent ou de son responsable pourra intervenir dans le cadre des activités de promotion de l’association ; en cas de refus, il est impératif de transmettre un courrier le précisant.
Article 10 : Les dates de début et de fin de la saison sont fixées par l’association.
Article 11 : Pour nous contacter par courrier, une seule adresse :
M EVANNO (inscriptions)
1O rue des Orteaux 75020 Paris sans rien ajouter.
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